Élections professionnelles : Centre régional de la propriété forestière (1977-1979). Chambre d'agriculture (1979-1989). Sécurité sociale (1983). Tribunal paritaire des baux ruraux (2002).

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E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 10/11/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- 4O/20 : Dons et legs communaux : Couffy .- Bourgeade : pauvres (1829) ; Gouyon Pierre : pauvres ( 1829) ; Longy-Pradier : pauvres (1910-1933).

- 1NUM/1019 : Couffy-sur-Sarsonne, l'école : photographie de groupe [1925].

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/64/K/1-4

Date

1911-2002

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/64/K/3

Date

1977-2002

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2002 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques