E_DEP 12 - Astaillac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune d'Astaillac

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 03 juin 2014.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/12/Q/1-2

Date

Entre le 25 juin 1933 et le 24 janvier 1954

Assistance médicale gratuite- 1934-1949

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/12/Q/2

Date

1934-1949

Conditions d'accès

communicable

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1949 (protection du secret médical)

Mots clés matières