Délibérations du conseil municipal. 8 mai 1843-15 août 1871

Aide à la recherche

E_DEP 263 - Soudeilles - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Soudeilles.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 11/09/2015

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1886W)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/263/D/1-EDEP/263/D/5

Date

1790-1950

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/263/D/2

Date

Entre le 08 mai 1843 et le 15 août 1871

Présentation du contenu

Pas de feuillet 32.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques