Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1872-21 février 1904

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E_DEP 65 - Courteix - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Courteix.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 04/10/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1855W, 2192W).

Documents séparés

Fonds Choriol 45J/25 : presbytère (1781).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/65/D/1-3

Date

Entre le 06 mai 1838 et le 31 décembre 1947

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/65/D/2

Date

Entre le 12 mai 1872 et le 21 février 1904

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques