Minutier du canton de Bort-les-Orgues

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Histoire de la conservation

L'étude de Bort-les-Orgues (étude 2) a été rattachée à celle de Bort-les-Orgues (étude 1), par arrêté Ministériel du 9-03-1982.

L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19-05-1993.

Cote/Cotes extrêmes

E/24947-24976

Date

De janvier 1924 à novembre 1934

Origine

Etude notariale de maître Michel, Ambroise Claux, à Bort-les-Orgues (étude 2).

Biographie ou Histoire

Maître Michel, Ambroise Claux a prêté serment en janvier 1924. Il a cessé ses fonctions le 19 octobre 1934. Son prédécesseur est maître Jean Eugène Vinzant et son successeur est maître Léon Lavialle.

Histoire de la conservation

L'étude de Bort-les-Orgues (étude 2) a été rattachée à celle de Bort-les-Orgues (étude 1), par arrêté Ministériel du 9 mars 1982.

L'étude de Bort-Les-Orgues (étude 1) est devenue bureau annexe de celle d'Ussel (étude 2) le 19 mai 1993.

Modalités d'entrées

Minutes de maître Claux (1924-novembre 1934) par versement de la Société civile professionnelle Leroux-Varret, notaires à Ussel, les 22 et 23 juin 2010.N° 7408. 

Présentation du contenu

Période d'exercice : janvier 1924-19 octobre 1934

Mots clés personnes

Mots clés typologiques

Janvier-mars 1933

Cote/Cotes extrêmes

E/24971

Date

De janvier 1933 à mars 1933

Conditions d'accès

Communicable