Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Communicable
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Origine
Biographie ou Histoire
Maître Jean-Baptiste Tramond (père) décède à Naves en 1801, à l'âge de 70 ans.
Son fils, Antoine, Anne Tramond lui succède mais cesse d'exercer le notariat suite à la réduction du nombre des études notariales dans le canton de Tulle-Nord (loi du 25 ventôse an XI (16 mars 1803)).
Modalités d'entrées
Versements faits par maître Pradoux, notaire à Tulle :
- le 14 avril 1950 : les minutes (1765 - an X) de Me Jean-Baptiste Tramond (père)
- le 04 décembre 1957 : le répertoire (1764-an X), (initialement 2W/1-23)
Présentation du contenu
Période d'exercice : 1765 - 29 brumaire an X
Documents en relation
L/1110
TRAMOND Jean-Baptiste, répertoire chronologique : 1792-an III
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
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