E_DEP 110 - Latronche - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Latronche.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 25/03/2018

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2085W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/110/I/1-4

Date

1875-2000

Registre des visas de permis de chasser (1977-2000). Interdiction de chasser (1991).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/110/I/4

Date

1977-2000

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières