Dépôt de la commune de Maussac
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Histoire de la conservation
Mise à jour suite à l'envoi par Mr BILLION Jean-Claude, le 05/04/2017, d'archives de la commune de Combressol (1 extrait de la matrice cadastrale des des propriétés bâties et non bâties de 1883 coté EDEP/58/G/3. 1 plan parcellaire de la compagnie du chemin de fer, sans date coté EDEP/58/O/5) et de la commune de Maussac réintégrées dans ce dépôt.
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 30/09/2015.
Mise à jour suite à l'envoi d'archives par Mr Billion le 05/04/2017.
Mise à jour suite à l'envoi de pièces annexes d'état civil par Mr Billion le 23/02/2021.
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1721W).
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1934 (protection du secret médical)
Mots clés lieux
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.