E_DEP 111 - Laval-sur-Luzège - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Laval-sur-Luzège.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 19/04/2016

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2038W)

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/111/Q/1-3

Date

1896-1971

Accidents du travail. 1926-1959

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/111/Q/3

Date

1926-1959

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1959 (protection du secret médical)

Mots clés matières