E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune d'Espagnac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 08/09/2017

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Adminsitration et comptabilité communales (série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/75/CC1-2

Date

1748

État général des fonds. 1748

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/75/CC/1

Date

1748

Présentation du contenu

N°1-1442 sauf N°343-366; 727-733; 1090-1097.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Existence et lieu de conservation de copies

Copie de sauvegarde : 2Mi/34.

Mots clés matières