Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Communicable
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Origine
Biographie ou Histoire
Maitre Jean-Baptiste Saintipoly a commencé à exercer à Naves, le 29 germinal an XII. Il a cessé ses fonctions le 06 juillet 1814, à son décès.
Modalités d'entrées
Minutes (1790 et an V) entrées par versement du 09 décembre 1959 par maître Joseph Dubois, notaire à Tulle. (Initialement cotées en 45W2021)
Documents en relation
L/1110
SAINTIPOLY Jean-Baptiste, répertoire chronologique : 1792-an VI
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
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