Série C - Administrations provinciales - Intendance de Limoges - Actes de formalité

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Cote/Cotes extrêmes

C/1-2007

Date

1430-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Corrèze

Importance matérielle

62,5 m.l.

Présentation du contenu

Le fonds des subdélégations de l'intendance de Limoges dans le Bas-Limousin (Tulle, Brive-la-Gaillarde et Ussel) est constitué de documents relatifs aux ponts et chaussées, à la levée de la milice, de rôles fiscaux en provenance des élections de Tulle et de Brive et de dossiers contentieux des villes portés devant l'intendant ou ses subdélégués.

La consultation du fonds de l'intendance de Limoges, aux Archives de la Haute-Vienne, est souvent indispensable.

En matière domaniale, on trouvera de belles séries de palpes et arpentements seigneuriaux, classées par élection puis dans l'ordre alphabétique des paroisses. En revanche, les états généraux des fonds, forme primitive du cadastre, réalisés à l'initiative des intendants de Limoges à partir de 1740, se trouvent principalement conservés dans les séries E et E dépôt.

Mode de classement

L'instrument de recherche publié en 1912 par Georges Mathieu a été réorganisé par producteurs et thématiques lors de son informatisation, mais les documents n'ont pas été recotés.

Documents en relation

L/156 : Inventaire des papiers retirés de l'intendance de Limoges (17 septembre 1790).

Documents séparés

  • Archives départementales de la Corrèze

6F/19 : tailles des officiers de la maréchaussée et vice-sénéchaussée de Tulle, 1613-1650, 1785-1786.
Le fonds Clément-Simon (6 F) comporte de nombreux documents sur les impositions classés par paroisse.

 

  • Archives nationales

K/692 : assemblées provinciales du Limousin (notamment vicomté de Turenne), 1453 et 1486.
K/898 : levée d'impositions en Bas-Limousin, 1467-1661.
Z1/C/165-169 : généralité de Limoges : comptes de l'extraordinaire des guerres, 1720-1722 ; construction de casernes, 1720.

  • Bibliothèque nationale de France

Département des manuscrits
Manuscrits français et Nouvelles acquisitions françaises, collection Baluze : mémoires et documents divers.

Informations sur le traitement

Retroconversion effectuée en 2020.

Informations de description des documents issues de l'océrisation des instruments de recherche. De ce fait, des "coquilles" peuvent subsister dans le texte.

En outre, malgré l'apparente exhaustivité de la description des pièces, il s'agit d'un aperçu du contenu d'un article.

La recherche plein texte est préconisée. Toutefois, le chercheur pourra s'appuyer sur la Table générale des inventaires sommaires (Tome 1-3) dressée par Régis Rohmer en 1933 afin d'effectuer une recherche par noms de personnes et noms de lieux.

Date

1437-1790

Importance matérielle

22,25 m.l.

Documents séparés

  • Archives départementales de la Corrèze

6F/19 : tailles des officiers de la maréchaussée et vice-sénéchaussée de Tulle, 1613-1650, 1785-1786.
Le fonds Clément-Simon (6 F) comporte de nombreux documents sur les impositions classés par paroisse.

 

  • Archives nationales

K/692 : assemblées provinciales du Limousin (notamment vicomté de Turenne), 1453 et 1486.
K/898 : levée d'impositions en Bas-Limousin, 1467-1661.
Z1/C/165-169 : généralité de Limoges : comptes de l'extraordinaire des guerres, 1720-1722 ; construction de casernes, 1720.

  • Bibliothèque nationale de France

Département des manuscrits
Manuscrits français et Nouvelles acquisitions françaises, collection Baluze : mémoires et documents divers.

Date

1477-1789

Bibliographie

Archives en Limousin, Dossier "Les états des fonds", n°1, novembre 1992, p. 4-20.

Mots clés matières

Date

1477-1789

Mots clés matières

Paroisses d'Allassac, Ambrugeat, Angles (Les), Argentat, Arnac-Pompadour, Ayen.

Cote/Cotes extrêmes

C/228/2

Date

1588-1767

Importance matérielle

6 pièces, papier

Caractéristiques physiques

Liasse

Présentation du contenu

 

  • Allassac,
  • Ambrugeat,
  • Les Angles,
  • Argentat (plan des villages),
  • Arnac (1588-1767)
  • Ayen (1588)

 

Plans

Plans des différents terroirs d'Argentat, papier, couleur, 1764 : 

  • Section A, 63x98 cm.
  • Section B, 59x70 cm.
  • Section C, 74x120 cm.
  • Section D, 65x98 cm.
  • Section E, 35x48 cm.
  • Section F, 52x83 cm.
  • Section G, 50x130 cm.
  • Section H, 66x116 cm.
  • Section K-J, 62x110 cm.
  • Section L, 75x84 cm.
  • Section M (partie 1), 38x47 cm.
  • Section M (partie ), 37x47 cm.
  • Section N, 72x84 cm.
  • Section O, 33x46 cm.
  • Section P, 58x89 cm.
  • Section Q, 68x87 cm.
  • Section R, 85x90 cm.
  • Section S, 60x75 cm.
  • Section T, 73x94 cm.
  • Section V (partie 1), 37x48 cm.
  • Section V (partie 2), 47x73 cm.
  • Section X, 73x94 cm.
  • Section Y, 69x90 cm.
  • Section Z, 67x110 cm.

Conditions d'accès

Communicable