Élections professionnelles : Tribunaux paritaires des baux ruraux (1946). Tribunal et chambre de commerce (1947). Chambre d'agriculture (1951, 1954, 1955). Chambre de métiers (1956-1957). Caisse primaire d'assurance maladie (1983). Sécurité sociale (1983). Prud'hommes (1983, 1987, 1997).

Aide à la recherche

E_DEP 212 - Saint-Hilaire-Taurieux - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Taurieux

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 04/05/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze :

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/212/K/1-EDEP/212/K/4

Date

1939-1997

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/212/K/3

Date

1946-1997

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1997 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques