État général des fonds.

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E_DEP 208 - Saint-Hilaire-Foissac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Foissac

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 29/03/2018

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze :

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école de 1890 à 1941 (archives de l'inspection académique, 1876W)

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1876W, 2087W).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/208/CC/1

Date

1750

Présentation du contenu

N°5-3053 sauf 686-695, 2535-2767.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Documents en relation

C/239/2 : Relevé de l'arpentement général des fonds s.d.

Mots clés matières