Délibérations du conseil municipal. 26 novembre 1830-03 janvier 1838

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E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Branceilles.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 10/11/2016

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/29/D/1-6

Date

Entre le 1er janvier 1830 et le 15 novembre 1936

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/29/D/1

Date

Entre le 26 novembre 1830 et le 03 janvier 1838

Présentation du contenu

Délibérations du conseil municipal: 6 novembre 1830 - 24 décembre 1837;

Arrêtés du maire, bureau de bienfaisance : 1853-1920.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques