2049W. La Chapelle Spinasse.

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Cote/Cotes extrêmes

2049W/1

Date

1926-1991

Importance matérielle

0,05 m.l.

Origine

Ecole de La Chapelle Spinasse

Modalités d'entrées

Versement du 29/06/2016
 

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Voir aussi le versement 1419W effectué en 1996

Mots clés typologiques

Registres matricules

Cote/Cotes extrêmes

2049W/1

Date

1926-1991

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1991 (protection du secret de la vie privée)