Délibérations du conseil municipal. 18 août 1852-16 novembre 1864

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E_DEP 129 - Masseret - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Masseret.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 23/04/2015.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Monographie de Masseret de Charles PLUMEREL, 1952 (BR/5348)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/129/D/1-EDEP/129/D/4

Date

1838-1894

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/129/D/2

Date

Entre le 18 août 1852 et le 16 novembre 1864

Présentation du contenu

Table des délibérations en fin de registre.

Conditions d'accès

NC Document numérisé