Minutier du canton de Bort-les-Orgues

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Cote/Cotes extrêmes

E/2402-2410

Date

1738-1759

Modalités d'entrées

Versement des minutes de maître Joseph Seuniac (1738-1759) le 6 juin 1935.

Mots clés personnes

Mots clés typologiques

1744-1747

Cote/Cotes extrêmes

E/2404

Date

1744-1747

Conditions d'accès

Communicable