E_DEP 163 - Le Pescher - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune du Pescher

Biographie ou Histoire

La commune du Pescher est créée par la loi du 25 juin 1897, par dissociation d'une section de Sérilhac.

Modalités d'entrées

Dépôt suite à l'entrée du 28/05/2015

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (série O, 1800-1940)

Mots clés producteurs

Demandes de carte d'identité (1940-1952). Transport de corps (1941). Débit de boissons (1956, 1964). Demandes de carte de séjour (1969, 1976).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/163/I/1

Date

1940-1976

Conditions d'accès

Non communicable. Vie privée, 50 ans.