Délibérations du conseil municipal. 15 juillet 1928-16 novembre 1958

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E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune d'Espagnac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 08/09/2017

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Adminsitration et comptabilité communales (série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/75/D/1-6

Date

1879-1961

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/75/D/3

Date

Entre le 15 juillet 1928 et le 16 novembre 1958

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques