E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

Biographie ou Histoire

La commune de Marc-la-Tour devient Lagarde-Marc-la-Tour, par fusion au 1er janvier 2019 avec la commune de Lagarde-Enval.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 26/03/2019

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1863W)

- A compter du 1er janvier 2019, les archives de la commune de Marc-la-Tour sont regroupées dans la commune de Lagarde-Marc-la-Tour EDEP 98.

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/127/Q/1-EDEP/127/Q/8

Date

1894-1989

Aide médicale bulletins de visite (1955-1956, 1963-1980). Aide médicale aux exploitants agricoles (1966-1981).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/127/Q/4

Date

1955-1981

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1981 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières