203W/1-42
Archives départementales de la Corrèze
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 13 avril 1967.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Personnel technique et administratif : sous-archivistes, commis, dossiers individuels.
Personnel du cadre de préfecture et personnel départemental : généralités, commissions administratives paritaires, notation, arrêtés, circulaires, instructions, statuts, lois, avancement, dossiers individuels.
Personnel vacataire d'état, vacataires départementaux. Ouvriers manutentionnaires, femmes de ménage, travailleurs bénévoles : circulaires, instructions, correspondance, dossiers individuels, règlement intérieur, notes de service.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1966 (protection du secret médical)
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