E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte

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Origine

Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

Biographie ou Histoire

La commune de Saint-Hippolyte a pu être désignée sous l'appelation de Doustre L'Espinasse pendant la Révolution. Elle change de nom en 1932 pour Montaignac-Saint-Hippolyte.

Elle cède, en 1835, le territoire de la commune de La Chapelle-Spinasse.

Montaignac-Saint-Hippolyte devient Montaignac-sur-Doustre le 30 septembre 2021, par fusion avec la commune de Le Jardin.

Modalités d'entrées

Plan cadastral napoléonien de 1837 entré le 10/05/2010 suite à numérisation.

Mise à jour suite à l'entrée 10/05/2022.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1705W, 2209W)

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/143/Q/1-EDEP/143/Q/9

Date

1883-1993

Montaignac-Saint-Hippolyte : Registre de déclarations des accidents du travail. 1942-1973

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/143/Q/9

Date

1942-1973

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1973 (protection du secret médical)

Mots clés matières

Mots clés typologiques