Assistance aux familles nombreuses (1914). Aliénés (1917). Pensions militaires (1920-1922, 1924, 1930, 1932). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables (1922, 1939). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1922). Assistance aux femmes en couches (1923, 1933). Accidents du travail (1936-1954).

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E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Montgibaud

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 08/07/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/144/Q/1-EDEP/144/Q/4

Date

1887-1985

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/144/Q/3

Date

1914-1954

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1954 (protection du secret médical)

Mots clés matières