Minutier du canton de Ayen

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Histoire de la conservation

Ayen, étude supprimée et réunie à celle de Juillac en 1926 ? puis à celle d'Objat en 1990.

Ayen devient une annexe de l'étude principale (Objat 2).

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Histoire de la conservation

L'étude de Saint-Robert  a été supprimée et rattachée à celle d'Ayen, puis à celle de Juillac, et enfin à celle d'Objat.

Cote/Cotes extrêmes

E/19547-19563

Date

Du 1er janvier 1840 au 10 avril 1855

Origine

Etude notariale de maître Pierre, Armand Toulzac, à Saint-Robert.

Biographie ou Histoire

Maître Pierre, Armand Toulzac a prêté serment le 27 mai 1840. Il a cessé ses fonctions le 10 avril 1855. Son prédécesseur est maître Pierre Surgeol-Lafon et son successeur est maître Antoine Villotte.

 

Modalités d'entrées

Minutes (1840-avril 1855) versées par maître Jacques Laporte, notaire à Objat le 10 juin 1992. N° de versement : 1342 ter.

Présentation du contenu

maître Pierre Chastaing, notaire à Ayen le substitut du 24 mars - 4  avril 1855 et maître Bernard Berthy, notaire à Yssandon le substitut le 10 avril 1855. (2 actes)

Période d'exercice de maître Toulzac : 27 mai 1840 - 10 avril 1855

Cote/Cotes extrêmes

E/19547-19562

Date

Du 1er janvier 1840 au 10 avril 1855

Mots clés typologiques

1 janvier-10 avril 1855

Cote/Cotes extrêmes

E/19562

Autres Cotes

E/19565; E/19564 (Ancienne cote)

Date

Du 1er janvier 1855 au 10 avril 1855

Présentation du contenu

maître Pierre, Armand Toulzac a exercé du 1er janvier au 21 mars 1855.

maître Pierre Chastaing, notaire à Ayen, le substitut du 24 mars - 4 avril 1855.

maître Bernard Berthy, notaire à Yssandon le substitut pour deux actes passés le 10 avril 1855. 

Mode de classement

Les minutes du 24 mars-4 avril 1855 de maître Toulzac, substitué par maître Pierre Chastaing Pierre, notaire à Ayen ont été réintégrées dans la cote existante E/19562 en décembre 2022.

La cote E/19564 est vide.

De même, les deux actes du 10 avril 1855 de maître Pierre Armand Toulzac, substitué par maître Bernard Berthy, notaire à Yssandon ont été réintégrés dans la cote E/19562.

La cote E/19565 est une cote vide.  

Conditions d'accès

Communicable