E_DEP 174 - La Roche-Canillac - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de La Roche-Canillac.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 24/10/2017

Mise à jour suite à l'envoi des bulletins municipaux version numérique le 26/10/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1869 W).

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/174/Q/1-EDEP/174/Q/4

Date

1889-1987

Secours aux indigents (1889, 1897-1898). Bureau de charité (1891-1897). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1907, 1920, 1922). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1920-1939). Aliénés (1925, 1935). Assistance aux femmes en couches (1930, 1933, 1950). Aide sociale (1978-1987).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/174/Q/2

Date

1889-1987

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1987 (protection du secret médical)