Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Biographie ou Histoire
Les études réunies à l'étude principale de Saint-Clément sont :
Lagraulière
Saint-Germain-les-Vergnes
Saint-Hilaire-Peyroux.
Mots clés lieux
Origine
Histoire de la conservation
L'étude de Saint-Clément est un bureau annexe de Tulle (4).
Son étude supprimée et réunie :
Saint-Hilaire-Peyroux (après le 11 avril 1933)
Modalités d'entrées
Minutes de maître Jean Mas (04 janvier - 21 novembre 1891) versées par la SELARL Marliac-Carreto-Durand épouse Raynaud, le 21 novembre 2022, N°9096.
Conditions d'accès
NC En cours de classement
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
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