Minutier du canton de Seilhac

Déplier tous les niveaux

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Documents en relation

Notaires instrumentant à Chamboulive, inexistants dans la série E : minutes et expéditions éclatées dans des fonds d'érudits :

  • 2F/26 : maître Dechaillac (1511-1512); maître Bigorre (1515-1518).

Date

Entre le 07 septembre 1932 et le 06 février 1960

Origine

Etude notariale de maître Marie, Jacques, Gabriel Labrousse, à Chamboulive.

Biographie ou Histoire

Maitre Marie, Jacques, Gabriel Labrousse est nommé le 12 août, il a prêté serment le 07 septembre 1932. Il a cessé ses fonctions le 6 février 1960. Il succède à maître Réal, son beau-père. Il n'a pas de successeur. Après lui, l'étude est réunie.

Histoire de la conservation

L'étude notariale de Chamboulive est supprimée et réunie à celle de Seilhac en 1961.

maître Marie, Jacques, Gabriel Labrousse est le dernier à y exercer.

Seilhac est une annexe de Tulle (1) actuelle SELARL Caignault-Patier-Boussolle.

Modalités d'entrées

Minutes (1932-1935) entrées par versement de maître Elodie Clavière le 10 juillet 2015.

Répertoires chronologiques de maître Labrousse (septembre 1932 - septembre 1960) retrouvés dans la maison familiale et l'office accolée, des notaires maître Brunie et maître Grande, à Seilhac. Entrés le 10 août 2023. N° 9174. 

Présentation du contenu

Péroide d'exercice : 07 septembre 1932 - 06 septembre 1960.

Mots clés personnes

Répertoire chronologique : 7 septembre 1932-14 janvier 1953

Cote/Cotes extrêmes

E/27449

Date

Entre le 07 septembre 1932 et le 14 janvier 1953

Modalités d'entrées

Répertoire chronologique de maître Labrousse (septembre 1932 - janvier 1953) retrouvé dans la maison familiale et l'office accolés des notaires maîtres Brunie et maître Grande à Seilhac. Entrée du 10/08/2023, N° 9174. 

Conditions d'accès

NC Document numérisé au bout de 75 ans à partir de 1953