Délibérations du conseil municipal. 21 juin 1874-10 juin 1900

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E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Merlines.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 09/09/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/134/D/1-EDEP/134/D/9

Date

Entre le 12 mai 1844 et le 31 décembre 1969

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/134/D/2

Date

Entre le 21 juin 1874 et le 10 juin 1900

Présentation du contenu

Pas de feuillets 45, 179-181.

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques