Dépôt de la commune de Hautefage.
Archives départementales de la Corrèze
E_DEP 91 - Hautefage - Archives communales déposées
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E_DEP 91 - Hautefage - Archives communales déposées
Origine
Histoire de la conservation
Mise à jour suite à l'entrée du 01/02/2018 d'un répertoire des tables décennales des B.M.S de 1730-1740, fait sous l'égide de Monsieur VERDIER curé de la paroisse de Hautefage en 1828.
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 23/10/2018
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Série D : Administration générale de la commune.
Mots clés matières
Délibérations du conseil municipal. 19 mai 1839-07 mai 1871
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/91/D/1
Date
Entre le 19 mai 1839 et le 07 mai 1871
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés matières
Mots clés typologiques