Dépôt de la commune de Chameyrat.
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour suite à l'entrée du 23/05/2013.
Mise à jour suite au document coté EDEP/38/O/1 trouvé dans le fonds Hugo le 22/06/2023.
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1849W)
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Document de prestation pour entretien des chemins a été trouvé le 22/06/2023 dans le fonds Hugo et réintégré en EDEP.
Mots clés matières
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