Minutier du canton de Larche

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Communicable

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Histoire de la conservation

L'étude notariale de Chasteaux est supprimée et réunie à celle de Larche en 1919.

Me VIVIER Gaspard Marie Fréjus (de) est le dernier à y exercer. 

 

Mots clés lieux

Origine

Etude notariale de maître François II Puybaret (fils), à Chasteaux.
 

Biographie ou Histoire

maître Puybaret François II a prêté serment le 2 février 1821. Il a cessé ses fonctions le 16 mars 1839. C'est son dernier acte. Son prédécesseur est maître Puybaret François I  et son successeur est maître Puybaret François III.

Histoire de la conservation

Initialement coté en sous-série 17W, les documents ont intégrés la série E le 10/04/1966.

L'étude notariale de Chasteaux est supprimée et réunie à celle de Larche en 1919.

Maître Gaspard Marie Fréjus De Vivier est le dernier à y exercer. 

Modalités d'entrées

Minutes (1821-1839) entrées par versement du 17/06/1958 par maître Edmond Machat, notaire à Larche. (Inialement cotées en 17W696 à 17W699)

 

Présentation du contenu

Période d'exercice : 3 février 1821 - 16 mars  1839.

Mots clés personnes

Mots clés producteurs

Répertoire chronologique : 1 janvier 1811-31 novembre 1847

Cote/Cotes extrêmes

E/15969

Date

1811-1847

Présentation du contenu

Lacunes : 1817, 1818, 1820

Conditions d'accès

NC Document numérisé