Minutier du canton de Tulle-Sud

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Communicable

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Origine

Etude notariale de maître Antoine Broc, à Marc-La-Tour.

Mots clés personnes

1699-1701

Cote/Cotes extrêmes

E/684

Autres Cotes

E/3087 (Ancienne cote)

Date

1699-1701

Présentation du contenu

  • Vente, par Louis Passiés, maçon du lieu de Gumond, à JeanBaptiste Soustre, pour le prix de quatre-vingts livres, d'une terre de trois séterées eymine, située au village de Ceyssac (1699).
  • Vente, par Léonard Souries, de Saint-Bonnet-Avalouze, à Martial Borderie, seigneur de Chadepeau, de partie du pré de l'Hort.
  • Vente, par Jean Massoulier, greffier de Puy-de-Val, à François Lavaur, de Laguenne, d'un office de notaire ayant appartenu à Jean-Paul Cellérier.
  • Contrats de mariage entre René Leygonnie, de Ladignac, et Marguerite Farge ; et entre Jean Vialle, praticien de Saint-Priest-de-Gimel, et Jeanne Riou.
  • Testament de Catherine Rupmel, de Marc-la-Tour (1699).
  • Dépôt du contrat de mariage de Gabriel Duperrier, seigneur de Saigne, avec Jeanne Darluc (1700).
  • Bail du domaine de Puy-de-Val, passé par Louis de SaintMarsal, baron de Conros, en faveur de Jean Rouffiat.
  • Inventaire des effets et meubles de Jean Chassagnade, laboureur de Saint-Paul.
  • Contrats de mariage entre François Ouilhac, du village de la Courbarie, paroisse d'Espagnac, et Jeanne Riou ; entre Jacques Camelou, sabotier de Clergoux, et Marguerite Soustre (1700).
  • Testament d'Antoine Boudrye, laboureur du village des Combes, paroisse de Ladignac (1701).
  • Contrat par lequel Henri Leymounie, de la paroisse de Saint-Martial, s'engage, moyennant la somme de quatre-vingts livres, à servir pendant un an en qualité de soldat de milice pour la paroisse d'Espagnac.
  • Contrats de mariage entre Jean Nouaillanes, de Couderc, et Fortunade Courbarye ; entre Pierre Estrade, de Ladignac, et Françoise Salesse ; entre François Ceyrac, de Saint-Sylvain, et Anne Rupmel ; et entre Michel Gibiat, de Pandrignes, et Martiale Maisonneuve. Etc.

 

Mode de classement

Les minutes de maître Broc Antoine (1699-1701), initialement cotées en E/3087 ont été intégralement réintégrées, par ordre chronologique, dans la liasse existante E/684 en avril 2021.

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