E_DEP 193 - Saint-Cirgues-la-Loutre - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Cirgues-la-Loutre.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 04/04/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1873W)

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/193/Q/1-EDEP/193/Q/8

Date

1794-1980

Aide médicale (1956-1978). Assurance maladie des exploitants agricoles (1972-1980).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/193/Q/8

Date

1956-1980

Conditions d'accès

Non communicable

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1980 (protection du secret médical)