Délibérations du conseil municipal (1937-1991), bureau de bienfaisance (1940-1941), comité local de libération (1944), arrêtés du maire (1984-1990).

Aide à la recherche

E_DEP 212 - Saint-Hilaire-Taurieux - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Taurieux

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 04/05/2020

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze :

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/212/D/1-EDEP/212/D/6

Date

Entre le 1er janvier 1843 et le 07 septembre 1991

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/212/D/6

Date

Entre le 29 août 1937 et le 07 septembre 1991

Présentation du contenu

Délibérations du conseil municipal, 29 août 1937- 7 septembre 1991

Bureau de bienfaisance, 1 septembre 1940-18 mai 1941

Comité local de libération, 3 septembre 1944-22 octobre 1944

Arrêtés du maire, 17 février 1984-31 mars 1990

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques