E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 24/06/2019

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1875W).

Mots clés producteurs

Concessions au cimetière (1839, 1904). Partage des communaux (1859-1890, 1927). Forêts communales (1878-1922)

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/199/N/1

Date

1839-1927