Délibérations du conseil municipal. 27 janvier 1839-05 octobre 1876

E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

Biographie ou Histoire

La commune de Marc-la-Tour devient Lagarde-Marc-la-Tour, par fusion au 1er janvier 2019 avec la commune de Lagarde-Enval.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 26/03/2019

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1863W)

- A compter du 1er janvier 2019, les archives de la commune de Marc-la-Tour sont regroupées dans la commune de Lagarde-Marc-la-Tour EDEP 98.

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/127/D/1-EDEP/127/D/7

Date

Entre le 1er janvier 1839 et le 29 octobre 1960

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/127/D/1

Date

Entre le 27 janvier 1839 et le 05 octobre 1876

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques