Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Histoire de la conservation
L'étude de Saint-Martin-Sepert est supprimée et rattachée à celle de Lubersac (1) en 1904.
L'étude de Lubersac (1) est une étude principale.
Le dernier notaire à avoir exercé à Saint-Martin-Sepert est maître François Charles Pascarel.
Présentation du contenu
Période d'exercice : 28 août 1831 - 18 septembre 1843
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
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