E_DEP 217 - Saint-Julien-Maumont - Archives communales déposées

Déplier tous les niveaux

Origine

Dépôt de la commune de Saint-Julien-Maumont

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 13/09/2016

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/217/K/1-EDEP/217/K/5

Date

1894-2001

Mots clés matières

Élections professionnelles : procès verbaux. 1978-2001

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/217/K/4

Date

1978-2001

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques