Dépôt de la commune de Nespouls
Archives départementales de la Corrèze
E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées
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E_DEP 147 - Nespouls - Archives communales déposées
Origine
Modalités d'entrées
Mise à jour suite au document coté EDEP/147/G/1 trouvé dans la commune de Saint-Cernin-de-Larche, lors de l'inspection communale du16/09/2020.
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales. Les statistiques agricoles de 1914-1918 et 1939-1945 sont classées avec le ravitaillement en sous-série H.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- Archives diocésaines (Sous-série 20J) : registres de catholicité, mariages (1854), baptêmes (1864-1873), sépultures (1876-1948), budgets de la fabrique (1879-1881).
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Série D : Administration générale de la commune.
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/147/D/1-EDEP/147/D/4
Date
Entre le 09 mai 1831 et le 31 décembre 1897
Mots clés matières
Délibérations du conseil municipal. 22 mai 1859-10 mars 1872
Cote/Cotes extrêmes
EDEP/147/D/2
Date
Entre le 22 mai 1859 et le 10 mars 1872
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Mots clés matières
Mots clés typologiques