Élections politiques : listes électorales. 1976-2002

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E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées

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Origine

Bellechassagne

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 24/11/2022

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/21/K/1-8

Date

Entre le 1er janvier 1865 et le 31 décembre 2004

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/21/K/3

Date

1976-2002

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2002 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques