Dépôt de la commune de Sornac
Archives départementales de la Corrèze
Origine
Biographie ou Histoire
Par arrêté du 30 novembre 1972, la commune de Sornac a été associée avec Saint-Germain-Lavolps pour former la commune de Sornac-Saint-Germain-Lavolps.
Les deux communes ont été dissociées par arrêté préfectoral du 17 septembre 1981.
Modalités d'entrées
Mise à jour suite aux entrées du 20/11/2020 et du 24/11/2022
Mode de classement
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture
Documents en relation
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)
- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2153W).
- 114J/261/2 Partages de biens communaux passés par Maître Marouby (1910-1911, 1930, 1933).
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Non communicable
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2002 (protection du secret de la vie privée)
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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