Minutier du canton de Tulle

Déplier tous les niveaux

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire. Nouvelle cote attribuée en octobre 2022 pour éviter des cotes en A, B.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Mots clés lieux

Origine

Etude notariale de maître Antoine II Freyssinges, à Tulle.

Mots clés personnes

Répertoire chronologique : 1612-1615

Cote/Cotes extrêmes

E/26684

Autres Cotes

E/423 (Ancienne cote)

Date

1612-1615

Présentation du contenu

Table et répertoire fait des cedes reçus par feu maître Freyssinges Antoine II, fils.

Mode de classement

Répertoire chronologique de maître Freyssinges, coté initialement en E/423, mélangé aux minutes de maître De Beronnye Bertrand (1623). Nouvelle cotation en mai 2021.

Conditions d'accès

NC Document numérisé