Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Histoire de la conservation
L'étude de Beaulieu (2), à pour études réunies celle de Billac et celle de Brivezac.
L'étude de Beaulieu (1), à pour études réunies celles de Beaulieu (2), la Chapelle-aux-Saints, Gagnac (Lot) et Nonards.
Documents en relation
Notaires instrumentant à Beaulieu, inexistants dans la série E : expéditions et minutes éclatées dans des fonds d'érudits :
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Biographie ou Histoire
Sous l'Ancien Régime existaient les notaires royaux, les notaires apostoliques et les notaires seigneuriaux. Les offices étaient accordés par le roi, les seigneurs via des lettres de provision d'office. Ces lettres contiennent des informations précieuses sur les officiers royaux : prénom, nom, fonctions antérieures, montant des gages, informations sur le précédent titulaire de la charge
La date des provisions du notaire royal, Pierre Brunie est le 11-02-1778 La date de réception est le 24-02-1778. Il succède à Jean-Claude, son père, décèdé le 26-10-1777 à Beaulieu.
Il épouse le 29-04-1778, à Beaulieu, Marie Rougier de Duclaux. Il est aussi juge de l'abbaye de Beaulieu et de la Majorie.
Avec le décret du 29 septembre /6 octobre 1791 et la loi du 25 ventôse an XI (16 mars 1803), promulguée par le Premier consul, le notaire est désormais détenteur d'une autorité publique. Il peut valider et assurer l'authenticité et la pérennité des actes produits dans la durée.
Il décède le 23 thermidor an VI à Beaulieu, à 48 ans. Son successeur est maître Antoine Dunaigre.
Documents en relation
B/745 : Enregistrement de provisions (1774-1789).
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.