Délibérations du conseil municipal. 16 février 1862-08 février 1903

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E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune d'Affieux

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 28/09/2017

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 1440W)

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/1/D/1-5

Date

1862-1979

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/1/D/1

Date

Entre le 16 février 1862 et le 08 février 1903

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques