Délibérations du conseil municipal. 23 mai 1880-31 janvier 1886

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E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

Biographie ou Histoire

Saint-Bazile-de-la-Roche devient Argentat-sur-Dordogne le 1er janvier 2017, par fusion avec la commune de Argentat.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 09/05/2023

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2230W).

- 1 NUM 1689-1695

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/183/D/1-EDEP/183/D/4

Date

1841-2006

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/183/D/2

Date

Entre le 23 mai 1880 et le 31 janvier 1886

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés matières

Mots clés typologiques