Délibérations du conseil municipal. 4 mars 1792-24 mai 1795

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E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées

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E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées

Origine

Dépôt de la commune de Naves

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 11/06/2008, mise à jour suite aux documents extraits du fonds Guillaumie, 53J, en 2021.

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

- 53J GUILLAUMIE Claude, Naves - Fiches de dépouillement du recensement de population de 1896 à Naves. Cahiers manuscrits tenus par le secrétaire de la mairie de Naves (1942-1947). Papiers (XIXe-XXe siècles).

- 4PH MAURY A. - Rôle de la capitation (1728) ; rôle du dixième (1743) (Coll. M. Soubranne, Moussours, commune de Naves)

- 4PH GUILLAUMIE Claude, Naves - Brevet de capacité pour l'enseignement primaire de Anna Tintignac, 19 avril 1866.

Mots clés lieux

Naves (Corrèze, France)

Mots clés producteurs

Naves

Série D : Administration générale de la commune.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/146/D/1-EDEP/146/D/2

Date

Entre le 04 mars 1792 et le 31 décembre 1867

Mots clés matières

administration communale