Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Archives départementales de la Corrèze
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.
Conditions d'accès
Documents communicables selon le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
Selon le règlement de la salle de lecture.
Bibliographie
QUINCY (G.), Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.
Mots clés lieux
Histoire de la conservation
L'étude de Ségur-le-Château est supprimée et réunie à celle de maître André Jarry, notaire à Coussac-Bonneval (Haute-Vienne) le 4 août 1972 et transformée en bureau annexe, réuni par ce dernier à celle de Saint-Yrieix-la-Perche (87) en 1983.
Le dernier notaire à avoir exercé à Ségur-le-château est maître Robert Praudel.
Modalités d'entrées
Minutes de maitre Sébastien Peyramaure-Debord (août 1815-janvier 1819) et répertoires versés par maitre Robert, Mary, Fernand Gouillard, notaire à Lubersac, le 18 octobre 1963. N° 105.
Présentation du contenu
Période d'exercice : 08 août 1815 - 14 janvier 1819
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Le mois de juillet 1818 manque.
Conditions d'accès
Communicable
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