Minutier du canton de Seilhac

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Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de commune puis par ordre alphabétique des noms de notaire.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

QUINCY (G.)Répertoire géographique et alphabétique des notaires de la Corrèze (an XII-1960) ; Tulle, 1993, 84 p.

Origine

Etude notariale de maître Jean-Baptiste, Charles, Isaac Audoin, à Saint-Clément.

Histoire de la conservation

L'étude de Saint-Clément est un bureau annexe de Tulle (4)

Son étude supprimée et réunie :

Saint-Hilaire-Peyroux (après le 11 avril 1933)

Modalités d'entrées

Répertoire (1866-1868) de maître Audoin versé le 21 novembre 2022, N°9096 par la SELARL Marliac-Carreto-Durand-Raynaud. 

14 avril-décembre 1866

Cote/Cotes extrêmes

E/15212

Date

14 avril 1866-31 décembre 1866

Conditions d'accès

Communicable