Élections professionnelles : Sécurité sociale (1947, 1950, 1983). Mutualité sociale agricole (1950, 1973, 1977, 1984, 1989, 1994, 1999). Élection des délégués au comité technique départemental des transports (1956). Centre régional de la propriété forestière (1966-1999). Prud'hommes (1979, 1982, 1987, 1992, 1997, 2001-2002, 2008). Centre de gestion de la fonction publique (1986).

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E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées

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Origine

Dépôt de la commune d'Aix.

Modalités d'entrées

Mise à jour suite à l'entrée du 04/10/2021

Mode de classement

Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.

Conditions d'accès

Documents communicables selon le Code du Patrimoine.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture.

Documents en relation

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze

- Administration et comptabilité communales (série O, 1800-1940).

- Registres de l'école (archives de l'inspection académique, 2193W).

Documents séparés

Fonds Choriol 45J/25 : forêts et assemblées paroissiales (1666-1781).

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/2/K/1-10

Date

1856-2010

Cote/Cotes extrêmes

EDEP/2/K/8

Date

1947-2008

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008 (protection du secret de la vie privée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques